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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD
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DE JOIGNY Fruits au Cognac
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE JOIGNY Fruits au Cognac
TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1261089
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
29/04/2023

Présentation de la marque DE JOIGNY Fruits au Cognac

Déposée le 29 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « DE JOIGNY Fruits au Cognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD domicilié(e) Zone Industrielle de Madrazès - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 868 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DE JOIGNY Fruits au Cognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE JOIGNY Fruits au Cognac est expirée depuis le 29 avril 2023.

TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : SOGIFRUIT , MARQUISE DE POMPADOUR FRUITS AU COGNAC , DE LAURIERE Fruits au Cognac , LASCAUNOIX , CROMANOIX , L'UNIVERS DU FRUIT , LA SARLADAISE Grande Liqueur Digestive Du Terroir , SARLANOIX L'apéritif à la noix du Périgord-Quercy , GUINETTES , PERIGOURDINE Liqueur Digestive


TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Madrazès - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France - SIREN 337868863


TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156247 - Publication au BOPI 1993-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231576 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191377 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 16 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156248 - Publication au BOPI 1993-03-16

Renouvellement sans limitation n°2016869 - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509761 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 25 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°536336 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519238 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Fruits au Cognac

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.